Règlement intérieur

Introduction & Prépondérance de la Charte

Le Règlement Intérieur précise certains points non décrits ou référencés dans les Statuts de l'Association. Il décrit aussi certains détails d'ordre pratique et d'organisation.

La Charte des Scorpions du Désert, incluse en annexe, reste le document fondamental des valeurs des Scorpions du Désert, et est donc prépondérante par rapport au Règlement Intérieur.

1. Rôles de l'Association

L'Association gère les aspects financiers et techniques qu'impliquent les outils mis en place par la guilde.
L'Association nomme l'équipe technique qui mettra en œuvre ces outils et garantira leur bon fonctionnement.
L'Association gère (modifications, corrections,...) les documents qui régissent la communauté et son fonctionnement de manière globale (Charte, conditions d'utilisation,...).
L'Association nomme l'équipe de modération qui sera compétente hors des Sections de jeu ou lors d'infractions à la Charte au sein d'une section de jeu.

2. Attribution des rôles

L'Assemblée Générale (AG), constituée de l'ensemble des adhérents, discute et se prononce par vote sur les suggestions faites par tout membre LSD, selon des conditions précisées dans les articles 3 et 6 du Règlement Intérieur.
Le Conseil d'Administration (CA), constitué de 5 adhérents élus pour un an par l'Assemblée Générale, applique scrupuleusement les décisions prises par l'AG durant son mandat.
Le Président de l'Association est nommé parmi les adhérents et par les adhérents.
Les membres de l'équipe technique ne peuvent faire partie du CA, qui les nomme. Les membres de l'équipe technique ne doivent pas nécessairement être adhérents de l'association, mais leur identité devra obligatoirement être connue du CA. Ils seront également tenus à la confidentialité des données et au devoir de réserve.

3. Assemblée Générale ordinaire

L'AG ordinaire se rassemble physiquement une fois par an. Le lieu du rassemblement doit varier d'une année à l'autre et sera déterminé par vote des adhérents.

L'ordre du jour doit être déterminé d'avance par les adhérents. Ceux-ci doivent tenir compte des problématiques soulevées sur le forum par plus de 30 membres.

Les adhérents ne pouvant pas se déplacer peuvent s'exprimer, soit en confiant leur voix à une personne de confiance qui votera pour l'adhérent, soit en votant à distance (vote électronique, mail, courrier, plusieurs moyens existent et seront proposés), comme décrit en 4.3 ci-dessous.

L'AG sera compétente sur :

  • la modification de la Charte.
  • la modification de l'équipe technique.
  • les décisions concernant les aspects techniques : nom de domaine, hébergement, serveur vocal,...
  • Et éventuellement sur tout autre sujet qui sera proposé dans l'ordre du jour. Elle ne sera pas compétente sur les décisions propres aux Sections de jeu.

Son déroulement est décrit dans l'article 12 des Statuts.

4. Élections

4.1 Bureau

Le bureau est composé de 3 membres, élus lors de l'AG. Trois postes sont à pourvoir : président, trésorier et secrétaire (Article 10 des Statuts). Les candidats peuvent se déclarer à l'avance ou lors de l'AG s'ils sont présents. Les adhérents présents ou représentés votent pour un candidat pour chacun des postes. Pour chaque poste, le candidat ayant reçu la majorité relative des suffrages est élu.

4.2 Conseil

Le Conseil est composé de 5 membres, élus lors de l'AG (Article 9 des Statuts). Les candidats peuvent se déclarer à l'avance ou lors de l'AG s'ils sont présents. Le président ayant une place d'office, les adhérents présents ou représentés votent pour quatre candidats. Les quatre candidats remportant le plus grand nombre de suffrages sont élus. En cas d'égalité sur les candidats de dernier rang, un 2e vote est mené pour départager ces candidats.

4.3 Procurations et vote à distance

Lors de l'Assemblée Générale, le vote par procuration est autorisé (Article 12 des Statuts). La procuration doit être faite sur papier, préciser les identités (nom, prénom, adresse, pseudonyme) de l'émetteur et du destinataire, et présenter la signature datée de son auteur.

Pour le vote par correspondance, seuls les votes :

par message privé sur le forum
par réponse au sujet proposant le vote sur le forum (le cas échéant)
par courrier postal ou électronique, depuis l'adresse donnée par le membre lors de son adhésion
sont acceptés. Le vote doit parvenir au secrétaire 24 heures avant la date de tenue de l'Assemblée Générale afin d'être comptabilisé lors de cette dernière. Ces votes seront tenus secrets jusque-là.

5. Blocage des décisions du Conseil d'Administration

Lors de son mandat, le CA pourra être amené à prendre des décisions. Celles-ci sont contestables par tous les membres par divers moyens :

Les adhérents, s'ils sont au moins 30% à vouloir aborder le sujet en AG avant que l'on statue, peuvent faire valoir leur minorité de blocage. La décision sera alors invalidée jusqu'à la prochaine réunion de l'Assemblée Générale.
Les membres, s'ils sont plus de 30 à remettre en cause la décision prise, mettront automatiquement le débat à l'ordre du jour de la prochaine AG.
Une décision remise en cause par l'un de ces biais, et validée à nouveau lors de l'AG suivante (AG Y), ne peut être à nouveau soumise à blocage avant la prochaine AG (AG Y+1).

6. Modifications des Statuts ou du Règlement Intérieur

Habituellement, les modifications de Statuts ou du Règlement Intérieur sont à l'ordre du jour des AG ordinaires et sont donc votées à cette occasion. Toutefois, une motion peut également être proposée et adoptée sur le forum par les adhérents (par l'intermédiaire d'un vote à la majorité relative des suffrages exprimés, la durée du vote doit être d'au moins 7 jours), et mise en œuvre par le Conseil immédiatement après acceptation. Cette motion sera alors revotée lors de la prochaine AG afin de l'inscrire définitivement dans les Statuts ou dans le Règlement Intérieur de l'Association.

7. Procédure d'inscription

7.1 En tant que membre "Scorpion"

L'inscription en tant que membre à la Guilde se fait par l'intermédiaire du forum "Inscription" du site de l'Association. La personne doit s'inscrire avec une adresse e-mail valide, déclarer avoir lu et accepté la Charte, et être majeur. Cette inscription est gratuite, soumise à validation et permet à la personne l'accès à la plateforme de l'Association. La personne doit se conformer aux Conditions d'utilisation décrite dans la section légale de la plateforme.

7.2 En tant qu'adhérent à l'Association

La personne doit d'abord être membre de la Guilde (voir point précédent). Elle doit ensuite envoyer son inscription au Secrétaire du bureau à l'aide du bulletin d'adhésion (à télécharger sur le site) par courrier postal. Ce bulletin contiendra son nom et adresse, et sera accompagné d'un chèque de cotisation à l'ordre de l'Association et d'une photocopie d'une pièce d'identité.

Le montant de la cotisation à l'association Les Scorpions du Désert est provisoirement fixé à 10 euros. Lors de l'adhésion à l'Association, le nouveau membre doit renseigner l'intégralité du formulaire qui lui est adressé et certifier que ces renseignements sont exacts.

Le montant de la cotisation est fixé par l'Assemblée Générale et inscrit au Règlement Intérieur.

8. Procédure d'exclusion

Le bannissement du forum ne peut être prononcé que par l'équipe de modération, après délibération, et doit être motivé.

La radiation de l'Association est prononcée par le Conseil d'Administration, après délibération et vote à la majorité absolue. Elle doit également être motivée, et peut être contestée comme toute autre décision du conseil (selon les procédures détaillées dans l'article 5 du Règlement Intérieur).

Toute sanction de radiation prononcée à l'encontre d'un membre de l'Association par le Conseil d'Administration, entraine automatiquement son bannissement de l'ensemble des forums de la plateforme Internet de l'Association. Réciproquement, l'adhésion à l'Association étant conditionnée par l'inscription sur le forum, toute sanction de bannissement d'un utilisateur de la plateforme internet de l'Association, entraine un vote de radiation de l'Association s'il en est membre.

Le non-respect de la Charte des Scorpions du Désert peut être un motif de radiation.

9. Les Sections de jeux

Les Scorpions du Désert sont et restent une guilde multi-jeux. Pour créer une Section de jeu, il faut au minimum dix membres dont deux responsables qui seront les interlocuteurs privilégiés auprès de la communauté pour ce jeu. Chaque section est autonome : son organisation, sa modération, etc. sont de son seul ressort, tant que la Charte des Scorpions du Désert est respectée.

Comme indiqué dans la Charte, l'organisation devra prendre en compte l'avis de ses membres lors de sa création.

En cas de non-respect de la Charte, il est du devoir des modérateurs ou à défaut du CA d'intervenir. De plus, le CA peut être sollicité pour arbitrer un conflit, en collaboration avec la modération du jeu.